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Marques déposées par l'association loi 1901 PARIS-MUSEES
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PARIS LA RUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARIS LA RUE
PARIS-MUSEES - Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et subventionnée par la Ville de Paris

Numéro de dépôt :
3104774
Date de dépôt :
11/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2011

Présentation de la marque PARIS LA RUE

Déposée le 11 juin 2001 par l'association loi 1901 PARIS-MUSEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARIS LA RUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 PARIS-MUSEES domicilié(e) 28, rue Notre-Dame-Des-Victoires, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 681 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque PARIS LA RUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS LA RUE est expirée depuis le 11 juin 2011.

PARIS-MUSEES a également déposé les autres marques suivantes : DES MAINS POUR CREER


PARIS-MUSEES - Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et subventionnée par la Ville de Paris - 28, rue Notre-Dame-Des-Victoires, 75002 PARIS - France - SIREN 332681469


BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Inscription le 2 septembre 2010 - Changement de dénomination n°531376 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, objets d'art en métaux précieux, horlogerie, montres. Vaisselle en porcelaine, en verre ou en faïence ; objets d'art en porcelaine, en verre ou en terre cuite. Tissus à usage textile, linge de maison (à l'exception du linge en papier), linge de lit en matière textile, linge de table en matière textile, linge de bain en matière textile (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures et chapellerie. Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].